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- les documents et présentoirs de réunions, de conférences et de salons touristiques;
- les catalogues de produits de voyages;
- le repérage des lieux pour la production d’un film ou d’une sequence video;
- les affiches, calendriers, cartes postales, CD ou DVD promotionnels qui ne sont à vendre;
- les sites Web, les messages télévisés ou les films publicitaires sur le tourisme.
Les images et documents vidéo ne peuvent pas être utilisés, reproduits ou détournées de leur usage initial pour :
- dans des documents destinés à la vente (par exemple, des livres, des calendriers, des cartes postales ou des économiseurs d'écran) et sur l'emballage de documents destinés à le vente (par example, des jaquettes de livre ou des boîtes de CD);
- dans des documents servant à vendre ou à promouvoir une entreprise, un service ou un produit qui n'est pas lié au tourisme;
- dans des documents liés au tabac, à l'alcool ou à des questions morales;
- dans un papier à en-tête personnel ou d'entreprise, dans une carte professionnelle et dans de la décoration intérieure;
- dans des documents servant à des fins de partisannerie politique et sur des souvenirs (par exemple, des t-shirt, des cartes à jouer ou des bouteilles d'eau);
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- Diffusion, sous leur forme originale ou après réutilisation, sur des sites de banques d'images.
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